Avis juridique

Mentions Légales – FCS Proximité

1. Éditeur du site

FCS Proximité
Vacquié Sébastien
Adresse : 132 chemin des crêtes 31480 Caubiac
Téléphone : 06 77 88 89 57
E-mail : sebastienvacquie@fcsproximite.fr
SIRET : 913 084 158 00017

Déclaration d'activité de formation continue : n°763 114 227 31 (Ne vaut pas agrément de l’Etat)

2. Hébergement

Hébergeur : IONOS SE
Adresse de l’hébergeur : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
Téléphone : +49 721 170 5522
Site web : https://www.ionos.fr

3.Directeur de la publication

Vacquié Sébastien

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo…) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de FCS Proximité sauf mention contraire.
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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Toulouse .

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